Skip to content

Mentions légales

Mentions légales

 

Société éditrice du site

Total TOGO S.A.

Société Anonyme, au capital de 1 291 280 000FCFA.

Le siège social est situé au 69, Bd de la paix à Lomé au TOGO.

Registre de Commerce N° 666

C0E N° 950037-X

B.P. 312 LOME

Téléphone : +228 22 23 68 00

E-mail : [email protected]

Directeur de la publication : HONYIGLOH Nestor K.
Responsable de la publication : ADO Sitou Ange-Olivier

L'hébergement de ce site est assuré par :

Acquia Cloud Site Factory / Frankfurt, Germany

Siège Social:  Acquia Inc, 53 State Street, Boston, MA 02109, USA

Dun and Bradstreet (D&B):   015922699

Contact: +1 617-588-9600

Conception graphique 

Agence digitale 50A, 31 rue Blanche 75009 Paris.

Crédits photos et vidéos 

  • CLMMBBDO
  • Fresh Island
  • CODECOM
  • DPPI MEDIA
  • By Chance
  • Total Togo

Total Photo Library: all right reserved - P. Bessard - P. Boulze - P. Demail - M. Dufour - J.D. Lamy - C. Lepetit - M. Lorcet - S. Mahuzier - H. Mouillade - M. Roussel - L. Zylbermann - DR - avec l'aimable autorisation de Vestas Wind Systems A/S - M.Dufour – C.Helsly – M.Teuler –Y.Chanoit – A.Mostras – V. Paul – L. Bernimont – B. Blaise

Conditions générales d’utilisation du Site

1.Préambule

La société éditrice a mis en ligne le présent site internet (ci-après le « Site ») afin de vous présenter ses produits et services ainsi que des informations et recommandations liés à votre activité ou à vos centres d'intérêt. L'utilisation de ce Site implique que vous acceptiez d'être lié par les termes des conditions générales suivantes et de respecter l'ensemble des lois applicables. Les sociétés du groupe TOTAL auquel appartient la société éditrice du site et ses filiales ont leur propre existence légale et disposent d'une personnalité juridique autonome. Toutefois, dans ce site les termes « TOTAL », « groupe TOTAL » ou « nous », sont utilisés pour désigner la société éditrice du site ou ses filiales.

2.Informations sur les produits et services

Les produits et services qui vous sont présentés ne constituent pas une offre de vente, à l’exception des produits proposés sur la e-boutique du Site, mais une présentation générale de la gamme des produits et services distribués par la société éditrice du Site ou ses filiales. En conséquence, l'ensemble de ces produits et services sont uniquement disponibles en France Métropolitaine. Pour savoir s'ils sont distribués en dehors de ce pays nous vous invitons à contacter la filiale ou l'entité affiliée de la société éditrice du site dans le pays concerné. En aucun cas, la société éditrice du Site ou ses filiales et entités affiliées ne s'engagent à mettre à jour ou à corriger les informations qui seront diffusées sur Internet ou sur leurs serveurs web. De même, la société éditrice du Site ou ses filiales se réservent le droit de modifier ou de corriger les informations contenues dans ce Site concernant les produits et services à tout moment et sans préavis. Ces informations, notamment les fiches sécurité des produits, sont fournies sans garantie d'adéquation à un besoin particulier d'utilisation.

3.Réseau commercial

Les produits et services présentés dans ce Site sont distribués par un réseau de distributeurs filiales de la société éditrice du site ou par des distributeurs indépendants. Dans tous les cas, ces distributeurs sont des sociétés qui ont leur propre personnalité morale et qui agissent pour leur propre compte, sans qu'il existe aucune solidarité entre elles. En conséquence, lorsque vous accédez aux informations, produits et services proposés par ces distributeurs via un lien hypertexte, ces derniers sont entièrement responsables des informations contenues dans leur site.

4.« Cookies »

Lors de votre visite sur ce Site, nous souhaitons implanter un « cookie » dans votre ordinateur. Un « cookie » ne nous permet pas de vous identifier, mais enregistre les informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur ce Site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de votre prochaine visite. Ainsi, les informations que vous nous avez fournies en remplissant un questionnaire ne vous seront pas demandées à nouveau. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 1 mois.

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de « cookies » dans votre ordinateur en configurant votre navigateur de la manière suivante : ·

Microsoft Internet Explorer :
Version 8 : Allez dans "Outils ", "Effacer l’historique de navigation", "Cookies", cliquez sur « Supprimer », « OK ».
Version 7 : Allez dans "Outils", "Supprimer les cookies", cliquez sur « Oui » puis « Fermer ».
Version 6 : Allez dans "Outils ", "Options Internet", "Général", cliquez sur « supprimer les cookies », puis validez.

Firefox :
Cliquez "Outils", "Options", "Vie privée". Allez dans « Cookies », « Afficher les cookies », « Supprimez tous les cookies », puis validez.

Safari :
Allez dans «Edition », «Préférences », « Sécurité ». Cliquez sur « Afficher les cookies », « Supprimer tout », « Terminer » et fermez la boîte de dialogue.

 

5.Droits de propriété intellectuelle

5.1 Droits d'auteur

Toutes les informations ou documents contenus dans le Site ainsi que tous les éléments créés pour le Site sont soit la propriété de la société éditrice du Site ou de ses filiales, soit font l'objet de droits d'utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit des ces dernières. Ces informations, documents ou éléments sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce Site. Les copies des documents contenus dans ce Site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du Site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite et soumise à l'autorisation préalable et expresse de la société éditrice du Site. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce Site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.

5.2 Signes distinctifs

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce Site (produits ® et TM) sont la propriété du groupe auquel appartient la société éditrice du Site, de la société éditrice du Site ou de ses filiales. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de la société éditrice du Site.

5.3 Engagement de l'utilisateur

Chaque utilisateur du Site qui fournit des informations autres que des informations le concernant à titre personnel consent à la société éditrice du Site ou à ses filiales l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise la société éditrice du site ou ses filiales à en faire usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles.

6.Informations financières

Les documents présentés sur ce Site peuvent contenir des prévisions concernant la situation financière, les résultats d'opérations, les activités et la stratégie industrielle de la société éditrice du Site ou ses filiales, ou du groupe auquel elles appartiennent. Plus particulièrement, l'utilisation d'expressions telles que " prévoit ", " s'attend à ce que ", ainsi que les déclarations concernant les objectifs de la Direction, les estimations et les objectifs concernant la production et les tendances en ce qui concerne les résultats d'opérations sont de nature prévisionnelle. Ces prévisions sont fondées sur des hypothèses qui peuvent s'avérer inexactes et sont dépendantes de facteurs de risque tels que la variation des taux de change, le prix des produits pétroliers, la capacité d'effectuer des réductions de coûts sans perturbation inopportune des opérations, les considérations de réglementations écologiques, et les conditions économiques et financières générales. La société éditrice du Site ou ses filiales n'assument aucune responsabilité concernant la mise à jour des prévisions due à des informations nouvelles ou à des événements futurs ou autres. Des informations supplémentaires sur des facteurs qui pourraient avoir un effet sur les résultats financiers de la société éditrice du Site ou ses filiales sont contenues dans les documents déposés auprès de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) et de la Securities and Exchange Commission dans le cas où ces sociétés seraient cotées.

7.Liens hypertexte

a.Activation des liens

La société éditrice du Site et ses filiales déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce Site en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du Site.

b.Autorisation des liens

Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce Site, vous devez obtenir l'autorisation écrite et préalable de la société éditrice du Site. 

8. Limitations de responsabilité

Les informations et recommandations ("Informations") disponibles sur ce Site vous sont proposées en toute bonne foi. Ces Informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, la société éditrice du Site ou ses filiales ne sont ni représentantes ni garantes du caractère exhaustif et de l'exactitude de ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, la société éditrice du Site ou ses filiales ne seront responsables des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations, de leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font référence. Ces Informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l'utilisation d'informations, de produits, de procédures, d'équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. La société éditrice du Site ou ses filiales déclinent toute responsabilité, expresse ou implicite, si l'utilisation de ces Informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée. La société éditrice du Site ou ses filiales rejettent catégoriquement toute interprétation qui viserait à assimiler le contenu de leurs sites à des offres d'achat ou des incitations à acquérir des actions ou autres valeurs mobilières cotées ou non cotées de la société éditrice du Site, de l'une ou l'autre de ses filiales directes ou indirectes. Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits ou services auxquels il est fait référence dans ces Informations. En aucun cas, la société éditrice du Site ou ses filiales ne s'engagent à mettre à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur ce Site. De même, la société éditrice du Site ou ses filiales se réservent le droit de modifier ou de corriger le contenu de leurs sites à tout moment sans préavis.

Concernant les simulations pouvant, ou qui pourraient, être effectuées sur le Site, la société éditrice rappelle aux utilisateurs qu’elles n’ont pas de valeur légale.

Ces simulations sont réalisées à partir des informations que les utilisateurs ont renseignées dans les modules concernés, et sont fournies à titre purement indicatif. Elles ont pour seul objet de vous donner un ordre de grandeur et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la société éditrice, de ses filiales ou de ses sociétés apparentées.

La société éditrice du Site ne garantit pas que le site www.total.fr fonctionne sans interruption et que les serveurs qui y donnent accès et/ou les sites tiers pour lesquels apparaissent des liens hypertextes ne contiennent pas de virus. En outre, la société éditrice du Site ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable d'une perte de données ou d'une détérioration des données de l’internaute, notamment dans son profil myTotal.

Convention de preuve

Il est convenu que, excepté dans le cas d'erreur manifeste, lasociété éditrice du Site pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques, établis, réunis ou conservés directement ou indirectement par la société éditrice du Site, notamment dans ses systèmes d'information. Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par la société éditrice du Site dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, réuni ou conservé par écrit.

Mises à jour des conditions d'utilisation du site et loi applicable

La société éditrice du Site peut procéder à la mise à jour de ces conditions d'utilisation du Site à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières conditions d'utilisation du Site en vigueur.